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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot
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L'empreinte du vigneron
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'empreinte du vigneron
Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3647696
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
L\'empreinte du vigneron de Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot

Présentation de la marque L'empreinte du vigneron

Déposée le 30 avril 2009 par l'association loi 1901 Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'empreinte du vigneron »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 46220 - PESCADOIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNINE ROSSIER domicilié(e) 65 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'empreinte du vigneron est expirée depuis le 30 avril 2019.

Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot a également déposé les autres marques suivantes : Vignerons Indépendants du Lot L'empreinte du vigneron CONCOURS 2008


Fédération Départementale des Vignerons Indépendants du Lot, ASSOCIATION LOI 1901 - PLACE DE LA MAIRIE - 46220 - PESCADOIRES - France


JEANNINE ROSSIER - 65 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.